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L'évolution du document d'urbanisme
Projet de modification simplifiée n°1
Projet de modification simplifiée n°1
Procédure de modification simplifiée n°1
Approbation 29 novembre 2017
En tete Dossier
[pdf] 254.58 Ko
Bordereau des Pieces
[pdf] 211.43 Ko
Delib CM Avis Appro MS1
[pdf] 125.37 Ko
Delib appro MS1
[pdf] 135.54 Ko
2b OA PLU Livron approuve MS1
[pdf] 3.36 Mo
Livron PLU Reglement apres MS1
[pdf] 1.65 Mo
RP Approb MS1 PLU Livron Zone des Renoncees Appro
[pdf] 6.27 Mo
ZONAGE PLU Livron Approbation MS1 Bourg 5000
[pdf] 2.28 Mo
ZONAGE PLU Livron Approbation MS10000
[pdf] 4.13 Mo
ZONAGE PLU Livron Approbation MS15000SE
[pdf] 2.64 Mo
ZONAGE PLU Livron Approbation MS15000SO
[pdf] 1.57 Mo
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