CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER EN DIRECT
ORDRE DU JOUR :
Intervention du service Education sur le projet « les messages clairs »
Présentation du projet « Territoire zéro chômeur de longue durée »
1 - Petite enfance. Transfert des bâtiments : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)
2 - Modification du plan de financement du projet de mise en œuvre de la vidéoprotection
3 - Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal » - Exercice budgétaire 2022
4 - Signature d’une convention unique en archives, numérisation et RGPD
5 - Convention de mise à disposition de personnel avec l’association AIRE
6 - Délibération portant gratification de deux stagiaires de l’enseignement supérieur
7- Avenant n° 1 à la convention de commodat administratif conclue entre la Commune de Livron et la CCVD le 03 Juillet 2018
8 - Convention de droit d’usage du domaine privé pour la mise en œuvre de la fibre optique - parcelle cadastrée BD 382, située parking du Tennis et sur l’enceinte du stade annexe – situés au 4 rue de Couthiol
9 - ENEDIS – Convention de servitude de passage sur parcelle ZL 29, située au 990 route de la Croix
- Questions diverses
- Salle Simone Signoret
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18h30
