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ORDRE DU JOUR :
1 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) 2023 et rapport annuel du délégataire (RAD) du service public de l’eau potable
2 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (RPQS) 2023 et rapport annuel du délégataire (RAD) du service public de l’assainissement
3 - Réforme des redevances de l’Agence de l'eau
4 - Convention de prestations Assainissement Non Collectif entre la commune de Livron-sur-Drôme et le Syndicat Intercommunal pour la Gestion Mutualisée de l’Assainissement (SIGMA)
5 - Décision modificative n°1 budget SPANC
6 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025
7 - Avenant n°4 à la convention opérationnelle entre la commune de Livron-sur-Drôme, la Communauté de Commune du Val de Drôme et l’EPORA
8 - Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel
9 - Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel annualisé
10 - Délibération fixant les modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents
11 - Délibération instituant l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (I.S.F.E.) à la filière police municipale
12 - Délibération portant adoption du règlement formation
13 - Délibération portant création d’un poste d’attaché principal à temps complet
14 - Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
15 - Appel à projet numérique
16 - Demande de subvention d'aide au démarrage pour l'association Les Jardins des Oiseaux
17 - Demande de subvention exceptionnelle achat de matériel pour l'association Les Jardins des Oiseaux
* Questions diverses
