ORDRE DU JOUR :
Intervention de M. VALAYER, DGS d’Ardèche Drôme Numérique
1 - Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec la société WAM PARK 2019
2 - Convention de dons de denrées alimentaires entre la commune de Livron-sur-Drôme et l’association l’Arche de Noé
3 - Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 et validation du passage au Bonus territoire au 1er janvier 2022
4 - Mise à disposition par la commune au SIEA (école de musique) du bâtiment communal dit « Maison Pignal »
5 - Projet de création d’un espace polyvalent d’activité au sein de l’Espace de Vie Sociale Martin Luther King
6 - Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration de l’association « Les acteurs de la Biovallée »
7 - Modification du tableau des effectifs
8 - Décision modificative n°1 budget de l’eau
9 - Décision modificative n°2 budget principal
10 - Subvention de fonctionnement FNACA
11 - Subvention de fonctionnement La Croche Choeur
12 - ICPE-Dossier de demande d’enregistrement SAS Méthaveore. Installation de méthanisation sur la commune d’Etoile-sur-Rhône
13 - Refacturation des frais de remplacement de serrures à EOVI
14 - Soutien exceptionnel concernant les droits de place de marché
15 - Vente du bâtiment situé 123 avenue Joseph Combier - Parcelle BH 539 et convention relative à la préservation de la fresque murale existante
16 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes « Prendre l’air du temps ».
17 - Déclaration Préalable : changement de destination du local communal situé au rez-de-chaussée du 49 rue Jean Boyer
18 - Approbation de la convention « Petites Villes de Demain » entre les communes de Livron-sur- Drôme, Loriol-sur-Drôme, la communauté de commune du Val de Drôme en biovallée et l’Etat
Questions diverses