Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 mai 2025 à 18h30 en salle Simone Signoret.
Suivez les travaux du Conseil Municipal en direct sur la chaine Youtube de la ville.
ORDRE DU JOUR :
- Présentation du Projet Educatif de Territoire (PEdT)
- Présentation de la stratégie et du plan d‘action en matière de redynamisation commerciale du centre-ville
Délibération 1 – Adoption de la charte sur les devantures et enseignes commerciales et du règlement d’attribution des aides
Délibération 2 – Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Val de Drôme (CCVD)
Délibération 3 – Sollicitation de la dotation 2025 au titre des amendes de police
Délibération 4 – Tarification de la PFAC (Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif)
Délibération 5 – Candidature au label départemental "Ville sobre en Eau"
Délibération 6 – Régularisation foncière – Acquisition Rue des bâteliers
Délibération 7 – Convention sui generis de compensations environnementales avec la Société LIDL
Délibération 8 – Délibération portant adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
Délibération 9 – Délibération portant création d’un poste d’ETAPS à raison de 28 heures hebdomadaires
Délibération 10 – Délibération portant modification des modalités d’octroi du RIFSEEP
Délibération 11 – Délibération portant adoption d’un règlement d’utilisation des véhicules
Délibération 12 – Foyer Les Renoncées La Croix Rouge - Demande Garantie d'emprunt
Délibération 13 – Signature de la convention de mise à disposition d’un terrain équipé pour les séjours d’été, avec la Communauté de Communes du Val de Drôme (CCVD)
Délibération 14 – Tarification des mini-camps à Féline pour les enfants de l’ALSH 6-11 ans
Délibération 15 – Tarification des mini-camps pour les jeunes de l’ALSH 11-14 ans et Espace jeunes 14-18 ans
Délibération 16 – Modification du règlement intérieur du Centre de loisirs
Délibération 17 – Signature d’une convention avec la Communauté de communes du Val de Drôme pour la mise à disposition de matériel pour le Savoir Rouler à Vélo à l’école
Délibération 18 – Fonds d’Initiatives des Livronnais (FIL)
Délibération 19 – Convention pour l’accueil d’une jeune en service civique
* Questions diverses
