ORDRE DU JOUR :
1 - Délibération portant création de quatre postes au sein du service éducation en vue de procéder à des nominations stagiaires
2 - Délibération portant création d’un poste d’adjoint technique sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique
3 - Délibération portant recours aux stagiaires BAFA
4 - Délibération portant désignation d’un référent déontologue des élus
5 - ALSH 12-14 ans : Délibération relative à la fixation de tarifs dans le cadre de l’organisation de mini-camp
6 - Convention de servitude pour le passage avec ADTIM FTTH d’un câble en encorbellement sur la façade de l’immeuble cadastré BH 385, situé 4 rue de l’Hôpital, appartenant à la Commune de Livron-sur-Drôme
7 - Convention de servitude avec la CCVD pour le passage d’un câble numérique en encorbellement sur la façade de l’immeuble cadastré BH 28 et 528, situé 88 – 90 avenue Joseph Combier, appartenant à la Commune de Livron-sur-Drôme pour desservir en fibre optique le local de France Service
8 - Sollicitation de la dotation 2023 au titre des amendes de police
9 - Protocole d‘accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l’enseignement de la musique dans les écoles publiques
QUESTIONS DIVERSES