Suivez les travaux du Conseil Municipal en direct sur la chaîne Youtube de la ville : https://youtube.com/live/0iVojWx2ZlI
ORDRE DU JOUR :
1 - Rapport d’activité du SDED – année 2022
2 - Attribution du marché de restauration scolaire
3 - Mise en œuvre d’une nouvelle tarification du service des activités extrascolaires pour les non Livronnais
4 - Délibération portant création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à raison de 30 heures hebdomadaires au sein du service éducation
5 - Délibération portant création d’un poste de rédacteur à raison de 10 heures hebdomadaires sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code Général de la fonction publique
6 - Délibération autorisant le recours au Service Civique en lien avec le label Terre de Jeux 2024
7 - Avis de la commune sur la demande de dérogation de la société VALOMSY portant sur une augmentation de la valeur limite de concentration d’odeurs de son centre de valorisation de déchets exploité sur la commune d’Etoile-sur-Rhône
8 - Demande d'autorisation environnementale au titre des ICPE (installations classées pour la protection de l'environnement) déposée par la société EURECAT France, en vue de la création d'une nouvelle unité de broyage et de mise en forme de catalyseurs régénérés sur son site de La Voulte-sur-Rhône
9 - Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
10 - Marché de Noël 2023 : Règlement d’attribution des emplacements et tarifs applicables aux droits de place
11 - Convention de servitude pour le passage avec ADTIM FTTH d’un câble en encorbellement sur la façade de l’immeuble cadastré BK343, situé rue Comte de Sinard appartenant à la commune de Livron-sur-Drôme
12 - Acquisition de voiries au lotissement Le Grand Monarque
13 - Dossier de déclaration préalable en vue de travaux de restauration du lavoir situé rue de la Grande Fontaine
14 - Dossier de déclaration préalable en vue de travaux de restauration du lavoir de Saint Genys
15 - Demande de subvention exceptionnelle à l’association OGEC Anne Cartier pour la classe des 6ème Sport et Environnement dans le cadre de son projet permettant de mettre en relation l’activité physique avec l’environnement et la technologie
16 - Demande de subvention exceptionnelle de l’association « Courir Livron Loisirs » dans le cadre de leur course « La Corrida Livronnaise »
17 - Demande de subvention exceptionnelle de l’association « En Faim de Contes » dans le cadre de sa formation « au conte oral »
18 - Demande de subvention exceptionnelle de l’association « La feria Livronnaise/la band à 2 bal »
19 - Demande d’adhésion à la Fédération Nationale des Centres Sociaux
20 - Raccordement à la Fibre optique sur le réseau public Ardèche Drôme Numérique en domaine privatif de la commune
* Questions diverses
