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Actualités

Conseil Municipal

Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 mai 2025 à 18h30 en salle Simone Signoret.

Suivez les travaux du Conseil Municipal en direct sur la chaîne Youtube de la ville.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du Projet Educatif de Territoire (PEdT)
  • Présentation de la stratégie et du plan d‘action en matière de redynamisation commerciale du centre-ville

Délibération 1 – Adoption de la charte sur les devantures et enseignes commerciales et du règlement d’attribution des aides

Délibération 2 – Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Val de Drôme (CCVD)

Délibération 3 – Sollicitation de la dotation 2025 au titre des amendes de police

Délibération 4 – Tarification de la PFAC (Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif)

Délibération 5 – Candidature au label départemental "Ville sobre en Eau"

Délibération 6 – Régularisation foncière – Acquisition Rue des bâteliers

Délibération 7 – Convention sui generis de compensations environnementales avec la Société LIDL

Délibération 8 – Délibération portant adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme

Délibération 9 – Délibération portant création d’un poste d’ETAPS à raison de 28 heures hebdomadaires

Délibération 10 – Délibération portant modification des modalités d’octroi du RIFSEEP

Délibération 11 – Délibération portant adoption d’un règlement d’utilisation des véhicules

Délibération 12 – Foyer Les Renoncées La Croix Rouge - Demande Garantie d'emprunt

Délibération 13 – Signature de la convention de mise à disposition d’un terrain équipé pour les séjours d’été, avec la Communauté de Communes du Val de Drôme (CCVD)

Délibération 14 – Tarification des mini-camps à Féline pour les enfants de l’ALSH 6-11 ans

Délibération 15 – Tarification des mini-camps pour les jeunes de l’ALSH 11-14 ans et Espace jeunes 14-18 ans

Délibération 16 – Modification du règlement intérieur du Centre de loisirs

Délibération 17 – Signature d’une convention avec la Communauté de communes du Val de Drôme pour la mise à disposition de matériel pour le Savoir Rouler à Vélo à l’école

Délibération 18 – Fonds d’Initiatives des Livronnais (FIL)

Délibération 19 – Convention pour l’accueil d’une jeune en service civique

* Questions diverses
 

Convocation_Conseil_Municipal-le12.05.2025.pdf [pdf] 100.77 Ko Mardi 06 Mai 2025
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