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Agenda

Tous les évènements

Février 2022
  • Conseil municipal

    Conseil Municipal du 21 Décembre

    ORDRE DU JOUR :

    1. Rapport eau et assainissement année 2019
    2. Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public d’Assainissement
    3. Avenant révision de prix concernant le marché public « Pignal transformation et réhabilitation »
    4. Demande de prorogation des financements FEADER /Agence de l’Eau pour la construction de l’aire de lavage
    5. Réalisation d’un audit sur l’éclairage public avec Énergie SDED
    6. Demande d’aide financière pour le changement de chaudières dans les locaux communaux auprès d’Énergie SDED
    7. Garantie de Prêt Habitat Dauphinois pour le parc social public « les Renoncées »
    8. Abonnement concernant les droits de place pour le marché : soutien exceptionnel en lien avec la crise sanitaire
    9. Espace de Vie Social – Tarifs concernant les sorties familles
    10. Convention avec l’association « Patrimoine au Pays des Trois Becs »
    11. Recrutements de deux contrats d’apprentissage
    12. Déclassement de la Place publique des Anciens Combattants
    13. Subvention à l’association « Animaux en détresse sur Livron et ses environs »
    14. Avis sur l’institution du pacte de gouvernance de la Communauté de communes du Val de Drôme
      Questions diverses
  • Conseil municipal

    Conseil Municipal du 1er Février

    ORDRE DU JOUR :

    1. Rapport eau et assainissement année 2019
    2. Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
    3. Mise à jour et clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
    4. Bilan des acquisitions et des cessions de la commune pour l’année 2020
    5. Demandes de subventions pour la rénovation de l’éclairage public
    6. Convention avec l’association « Patrimoine au Pays des Trois Becs »
    7. Règlement intérieur et tarifs des salles et équipements communaux au 1er février 2021
    8. Lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer
    9. Convention au dispositif « Petites Villes de Demain »

    Questions diverses

    • Salle Simone Signoret
  • Conseil municipal

    Conseil Municipal

    La séance n'étant pas ouverte au public en raison des contraintes sanitaires, le Conseil Municipal sera donc diffusé en ligne sur notre page Youtube : https://www.youtube.com/channel/UCv2kzAdoU6Y8wCC5EHRnY8g

    ORDRE DU JOUR

    1. Compte de Gestion 2020 Budget principal Ville
    2. Compte Administratif 2020 Budget principal Ville
    3. Vote des taux des impôts locaux 2021
    4. Mise à jour de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal transformation et réhabilitation »
    5. Demandes de subventions relatives à l’accessibilité dans les Établissements Recevant du Public communaux
    6. Demandes de subventions dans le cadre de la rénovation de l’éclairage public
    7. Demandes de subventions dans le cadre du développement du système de vidéo protection de la commune 
    8. Demande de financement dans le cadre de la mise en place des travaux nécessaire à la sécurisation périmétrique et volumétrique des écoles
    9. Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
    10. Demande de financement auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes dans le cadre des travaux de réhabilitation de la piscine municipale
    11. Budget Primitif 2021 Budget principal Ville
    12. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Eau
    13. Compte Administratif 2020 Budget annexe Eau
    14. Budget Primitif 2021 Budget annexe Eau
    15. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Assainissement
    16. Compte Administratif 2020 Budget annexe Assainissement
    17. Budget Primitif 2021 Budget annexe Assainissement
    18. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Locaux commerciaux
    19. Compte Administratif 2020 Budget annexe Locaux commerciaux
    20. Budget Primitif 2021 Budget annexe Locaux commerciaux
    21. Compte de Gestion 2020 Budget annexe SPANC
    22. Compte Administratif 2020 Budget annexe SPANC
    23. Budget Primitif 2021 Budget annexe SPANC
    24. Marché de travaux - Maison PIGNAL - Avenants aux lots 2 ,3 ,6 ,7 ,10
    25. Marché de travaux Maison PIGNAL- Avenants de prorogation à l’ensemble des 13 lots du marché
    26. Chantiers Jeunes 2021
    27. Tarifs communaux de l’utilisation des équipements sportifs par le Centre de Formation des Apprentis et autres utilisateurs
    28. Mise en place d’un dispositif complémentaire de vidéo protection dans le Haut Livron
    29. Charte relative à la vidéo protection
    30. Convention Assistance Retraite – Centre de Gestion de la Drôme
    31. Versement d’une soulte à l’association Diocésaine de Valence – Voie douce Mazade-Perrier
    32. Optimisation de la taxe de séjour

    Questions diverses

  • Conseil municipal

    CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI EN DIRECT

    Conseil Municipal en direct sur notre page Youtube à partir de 18h : https://www.youtube.com/channel/UCv2kzAdoU6Y8wCC5EHRnY8g

    Ordre du jour

    1. Prise de la compétence mobilité dans le cadre de la Loi d’Orientations Mobilités (LOM)

    2. Subvention de fonctionnement aux associations

    3. Subvention de fonctionnement pour l’association « Comité Miss Drôme Vallée du Rhône »

    4. Subvention de fonctionnement pour l’association « Les Donneurs de Sang »

    5. Subvention de fonctionnement pour la « Mission Locale »

    6. Subvention de fonctionnement pour le «  Tennis Club »

    7. Sollicitation auprès du Conseil départemental de la Drôme de la dotation 2021 au titre des amendes de police

    8. Convention de servitude GRDF - commune de Livron-sur-Drôme parcelle ZM 220

    9. Avenant 5 – LOT 2 – Marché de travaux 18-05 – Maison PIGNAL

    10. Mise à jour de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal »

    11. Décision modificative n°1 du budget principal

    12. Création d’un emploi permanent d’Educateur des Activités Physiques et Sportives

    13. Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

    14. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) soumises à enregistrement : Avis de la commune sur le projet de la société Percier Réalisation et Développement (PRD) en vue de la construction d’un bâtiment logistique sur la commune d’Etoile-sur-Rhône – ZA des Caires
    Questions diverses

  • Conseil municipal

    CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET EN DIRECT

    Séance ouverte au public (jauge maximum de 30 personnes) et en direct sur notre chaine Youtube : https://www.youtube.com/channel/UCv2kzAdoU6Y8wCC5EHRnY8g

    Ordre du jour : 

    ORDRE DU JOUR :
     

    Bilan du Conseil Municipal des Enfants (CME) 2020-2021

    Rapport d’activité 2020 du Syndicat Intercommunal d'Enseignement Artistique (SIEA)

    1. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Syndicat d’Irrigation Drômois (SID) de 2013 à 2019
    2. Modification des statuts du syndicats d’irrigation Drômois (SID)
    3. Modification du tableau des effectifs
    4. Actualisation du règlement intérieur du service de la restauration scolaire
    5. Actualisation du règlement intérieur « accueil midi »
    6. Actualisation du règlement intérieur de l’accueil périscolaire 
    7. Budget principal-Admission de créances en non-valeur
    8. Budget Spanc-Admission de créances en non-valeur
    9. Acquisition d’un immeuble sis 4 Rue de l’hôpital - Livron sur Drôme : exercice du droit de préemption urbain par la commune de Livron sur Drôme
    10.  Avance remboursable par la CCVD en vue de l’acquisition d’un immeuble 4 rue de l’Hôpital
    11. Commodat administratif pour le bâtiment d’accueil collectif d’enfants-Maison Pignal
    12. Convention avec la CCVD pour la mise à disposition de vélos à assistance électrique 45 km/h et/ou de scooters électriques et contrat commune/utilisateur

    . Questions diverses

    • Salle Simone Signoret
    • A partir de 18h30

  • Conseil municipal

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE EN DIRECT

    ORDRE DU JOUR :

    1 - Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Livron sur Drôme

    2 - Actualisation du règlement intérieur du centre de loisirs 3-12 ans

    3 - Recrutement d’un conseiller numérique « France Services » dans le cadre du Plan France Relance

    4 - Demandes de subventions relatives à l’accessibilité dans les Établissements communaux Recevant du Public

    5 - Avenant 4 au lot 1 du marché de travaux 18-05 (Création d'une maison de l'enfance de 40 places et aménagement de l'Ecole de Musique)

    Questions diverses

     

    Le Conseil Municipal sera diffusé en direct sur Youtube et Facebook.

    • Salle Simone Signoret
    • 18h30

  • Conseil municipal

    CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE EN DIRECT

    Conseil Municipal en direct sur notre page Youtube à partir de 18h30

    1 - Installations classées pour la protection de l’environnement – Projet d’arrêté préfectoral modifiant les zones d’épandages de la société

    2-Revalorisation des tarifs de la restauration scolaire, du périscolaire et de l’extrascolaire

    3-Opération de désherbage et proposition d’une journée brocante à la Médiathèque

    4-Octroi et prise en charge d’un congé bonifié

    5-Déclaration Préalable éclairage public sur le secteur du Haut-Livron

    6 - Demande de financement au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL de droit commun) 2021 : Mise en place des travaux nécessaire à la sécurisation périmétrique et volumétrique des écoles de Livron-sur-Drôme

    7-Protection de la ressource en eau du captage de Couthiol destinée à l’alimentation en eau potable

    8-Protocole sur la mise en œuvre de la procédure du Rappel à l’ordre

    9- Rapport d’activité du SDED – année 2020
    10 -Signature d’un protocole transactionnel entre la commune et la société Wam Park 2019

  • Conseil municipal

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE EN DIRECT

    ORDRE DU JOUR :

    Intervention de M. VALAYER, DGS d’Ardèche Drôme Numérique

    1 - Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec la société WAM PARK 2019 

    2 - Convention de dons de denrées alimentaires entre la commune de Livron-sur-Drôme et l’association l’Arche de Noé
    3 - Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 et validation du passage au Bonus territoire au 1er janvier 2022
    4 - Mise à disposition par la commune au SIEA (école de musique) du bâtiment communal dit « Maison Pignal »
    5 - Projet de création d’un espace polyvalent d’activité au sein de l’Espace de Vie Sociale Martin Luther King
    6 - Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration de l’association « Les acteurs de la Biovallée »
    7 - Modification du tableau des effectifs
    8 - Décision modificative n°1 budget de l’eau
    9 - Décision modificative n°2 budget principal
    10 - Subvention de fonctionnement FNACA
    11 -  Subvention de fonctionnement La Croche Choeur
    12 - ICPE-Dossier de demande d’enregistrement SAS Méthaveore. Installation de méthanisation sur la commune d’Etoile-sur-Rhône
    13 - Refacturation des frais de remplacement de serrures à EOVI
    14 - Soutien exceptionnel concernant les droits de place de marché
    15 - Vente du bâtiment situé 123 avenue Joseph Combier - Parcelle BH 539 et convention relative à la préservation de la fresque murale existante
    16 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes « Prendre l’air du temps ».
    17 - Déclaration Préalable : changement de destination du local communal situé au rez-de-chaussée du 49 rue Jean Boyer
    18 - Approbation de la convention « Petites Villes de Demain » entre les communes de Livron-sur- Drôme, Loriol-sur-Drôme, la communauté de commune du Val de Drôme en biovallée et l’Etat
    Questions diverses

    • Salle des mariages
    • 18h30 (en direct sur la page Youtube de la ville)

    • 04 75 61 74 66
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