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Culture -
Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Intervention de Claire DUTRAY, chargée de mission et de Jean SERRET, Président de la CCVD en préambule du Conseil Municipal du 6 décembre 2021 pour présentation du dispositif Petites Villes de Demain (PVD)
1 - Signature d’une convention unique en santé et sécurité au travail
2 - Avenant n°2 au contrat avec la SAUR de délégation de service public de l’assainissement collectif
3 - Plan numérique dans les écoles : opération sous mandat et signature d’une convention de reversement avec l’OGEC
4 - Décision modificative n° 3 du budget Principal
5 - Mise à jour de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal »
6 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2022
7 - Création d’un poste de manager de centre-ville
8 - ICPE - Dossier de demande d’enregistrement société Skipper. Implantation d’un bâtiment logistique Parc des Caires sur la commune d’Etoile-sur-Rhône
9 - Classement de voies communales du domaine privé au domaine public communal
10 - Demande de subvention exceptionnelle Joyeux Pétanqueurs
11 - Demande de subvention exceptionnelle Karaté Club
12 - Convention de servitude de passage avec ENEDIS
13 - Convention de servitude de passage fibre optique – 8 Rue de Couthiol
14 - Modification du tableau des effectifs
15 - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences- Contrat unique d'insertion (CUI) - Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
16 - Demande d’octroi d'une période supplémentaire pour la mise en œuvre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) de patrimoine pour deux bâtiments
- Questions diverses
- Salle des mariages
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18h30
- 04 75 61 74 66
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Atelier Atelier créatif : cartes de voeux
A partir de 6 ans - inscription obligatoire auprès de la médiathèque ou de l'EVS
- Espace de Vie Sociale - Martin Luther King
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14h-17h
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Commission extra-municipale Comité de quartier- Domazane
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EPI LI Foire aux questions
Atelier gratuit, Inscription préalable auprès de l'animateur
- Espace EPI LI - Médiathèque
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de 10h à 11h30
- 04 75 61 14 90
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Médiathèque Nuit de la lecture
Soirée pyjama avec déambulation musicale, lectures en clair-obscur, jeux de société et projection
Inscription obligatoire auprès de la médiathèque- Médiathèque Louise Michel
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19h30-21h30
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EPI LI Découverte de Windows
Atelier gratuit sur inscription
- Médithèque - Epi LI
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de 10 h à 11 h 30
- 04 75 61 14 90