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• Conseil municipal

  Conseil Municipal du 21 Décembre

  ORDRE DU JOUR :

  1. Rapport eau et assainissement année 2019
  2. Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public d’Assainissement
  3. Avenant révision de prix concernant le marché public « Pignal transformation et réhabilitation »
  4. Demande de prorogation des financements FEADER /Agence de l’Eau pour la construction de l’aire de lavage
  5. Réalisation d’un audit sur l’éclairage public avec Énergie SDED
  6. Demande d’aide financière pour le changement de chaudières dans les locaux communaux auprès d’Énergie SDED
  7. Garantie de Prêt Habitat Dauphinois pour le parc social public « les Renoncées »
  8. Abonnement concernant les droits de place pour le marché : soutien exceptionnel en lien avec la crise sanitaire
  9. Espace de Vie Social – Tarifs concernant les sorties familles
  10. Convention avec l’association « Patrimoine au Pays des Trois Becs »
  11. Recrutements de deux contrats d’apprentissage
  12. Déclassement de la Place publique des Anciens Combattants
  13. Subvention à l’association « Animaux en détresse sur Livron et ses environs »
  14. Avis sur l’institution du pacte de gouvernance de la Communauté de communes du Val de Drôme
      Questions diverses
• Conseil municipal

  Conseil Municipal du 1er Février

  ORDRE DU JOUR :

  1. Rapport eau et assainissement année 2019
  2. Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
  3. Mise à jour et clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  4. Bilan des acquisitions et des cessions de la commune pour l’année 2020
  5. Demandes de subventions pour la rénovation de l’éclairage public
  6. Convention avec l’association « Patrimoine au Pays des Trois Becs »
  7. Règlement intérieur et tarifs des salles et équipements communaux au 1er février 2021
  8. Lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer
  9. Convention au dispositif « Petites Villes de Demain »

  Questions diverses

  • Salle Simone Signoret
• Conseil municipal

  Conseil Municipal

  La séance n'étant pas ouverte au public en raison des contraintes sanitaires, le Conseil Municipal sera donc diffusé en ligne sur notre page Youtube : https://www.youtube.com/channel/UCv2kzAdoU6Y8wCC5EHRnY8g

  ORDRE DU JOUR

  1. Compte de Gestion 2020 Budget principal Ville
  2. Compte Administratif 2020 Budget principal Ville
  3. Vote des taux des impôts locaux 2021
  4. Mise à jour de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal transformation et réhabilitation »
  5. Demandes de subventions relatives à l’accessibilité dans les Établissements Recevant du Public communaux
  6. Demandes de subventions dans le cadre de la rénovation de l’éclairage public
  7. Demandes de subventions dans le cadre du développement du système de vidéo protection de la commune 
  8. Demande de financement dans le cadre de la mise en place des travaux nécessaire à la sécurisation périmétrique et volumétrique des écoles
  9. Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
  10. Demande de financement auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes dans le cadre des travaux de réhabilitation de la piscine municipale
  11. Budget Primitif 2021 Budget principal Ville
  12. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Eau
  13. Compte Administratif 2020 Budget annexe Eau
  14. Budget Primitif 2021 Budget annexe Eau
  15. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Assainissement
  16. Compte Administratif 2020 Budget annexe Assainissement
  17. Budget Primitif 2021 Budget annexe Assainissement
  18. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Locaux commerciaux
  19. Compte Administratif 2020 Budget annexe Locaux commerciaux
  20. Budget Primitif 2021 Budget annexe Locaux commerciaux
  21. Compte de Gestion 2020 Budget annexe SPANC
  22. Compte Administratif 2020 Budget annexe SPANC
  23. Budget Primitif 2021 Budget annexe SPANC
  24. Marché de travaux - Maison PIGNAL - Avenants aux lots 2 ,3 ,6 ,7 ,10
  25. Marché de travaux Maison PIGNAL- Avenants de prorogation à l’ensemble des 13 lots du marché
  26. Chantiers Jeunes 2021
  27. Tarifs communaux de l’utilisation des équipements sportifs par le Centre de Formation des Apprentis et autres utilisateurs
  28. Mise en place d’un dispositif complémentaire de vidéo protection dans le Haut Livron
  29. Charte relative à la vidéo protection
  30. Convention Assistance Retraite – Centre de Gestion de la Drôme
  31. Versement d’une soulte à l’association Diocésaine de Valence – Voie douce Mazade-Perrier
  32. Optimisation de la taxe de séjour

  Questions diverses

• Conseil municipal

  CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI EN DIRECT

  Conseil Municipal en direct sur notre page Youtube à partir de 18h : https://www.youtube.com/channel/UCv2kzAdoU6Y8wCC5EHRnY8g

  Ordre du jour

  1. Prise de la compétence mobilité dans le cadre de la Loi d’Orientations Mobilités (LOM)

  2. Subvention de fonctionnement aux associations

  3. Subvention de fonctionnement pour l’association « Comité Miss Drôme Vallée du Rhône »

  4. Subvention de fonctionnement pour l’association « Les Donneurs de Sang »

  5. Subvention de fonctionnement pour la « Mission Locale »

  6. Subvention de fonctionnement pour le «  Tennis Club »

  7. Sollicitation auprès du Conseil départemental de la Drôme de la dotation 2021 au titre des amendes de police

  8. Convention de servitude GRDF - commune de Livron-sur-Drôme parcelle ZM 220

  9. Avenant 5 – LOT 2 – Marché de travaux 18-05 – Maison PIGNAL

  10. Mise à jour de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal »

  11. Décision modificative n°1 du budget principal

  12. Création d’un emploi permanent d’Educateur des Activités Physiques et Sportives

  13. Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

  14. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) soumises à enregistrement : Avis de la commune sur le projet de la société Percier Réalisation et Développement (PRD) en vue de la construction d’un bâtiment logistique sur la commune d’Etoile-sur-Rhône – ZA des Caires
  Questions diverses

• Evènements

  Le monde comme un jardin

  Alain VIDAL - Compagnie ARTHEMA

  Tarifs : 5€-3€

  Réservation conseillée

  Renseignements : 04 75 40 41 37

• Conseil municipal

  Conseil Municipal du 14 Juin

  ORDRE DU JOUR :

  1 – Débat Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

  2 – Marché de travaux 18-05 Maison Pignal – Avenants aux lots 2,6,9,10,12,13

  3 – Mise en place d’un chantier jeunes 2021

  4 – Classement de voies communales du domaine privé au domaine public communal

  5 – Vente à l’Euro symbolique de la jonction « Agapanthes – Avenue de Provence » à la société LC Promotion

  6 – Création d’un emploi permanent de catégorie A

  7 – Dépôt d’un dossier d’urbanisme pour la mise en accessibilité du Gymnase Claude Bon

  8 – Subvention exceptionnelle à l’association les Buttineries

  9 – Ventes d’objets promotionnels – Fixation des tarifs

  Questions diverses

  • Salle Simone Signoret

  • 18h30

• Evènements

  Elections départementales et régionales

  Elections départementales et régionales

  • Gymnase Claude Bon

  • De 8h à 18h