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Agenda

Tous les évènements

Avril 2021
  • Conseil municipal

    Conseil Municipal du 21 Décembre

    ORDRE DU JOUR :

    1. Rapport eau et assainissement année 2019
    2. Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public d’Assainissement
    3. Avenant révision de prix concernant le marché public « Pignal transformation et réhabilitation »
    4. Demande de prorogation des financements FEADER /Agence de l’Eau pour la construction de l’aire de lavage
    5. Réalisation d’un audit sur l’éclairage public avec Énergie SDED
    6. Demande d’aide financière pour le changement de chaudières dans les locaux communaux auprès d’Énergie SDED
    7. Garantie de Prêt Habitat Dauphinois pour le parc social public « les Renoncées »
    8. Abonnement concernant les droits de place pour le marché : soutien exceptionnel en lien avec la crise sanitaire
    9. Espace de Vie Social – Tarifs concernant les sorties familles
    10. Convention avec l’association « Patrimoine au Pays des Trois Becs »
    11. Recrutements de deux contrats d’apprentissage
    12. Déclassement de la Place publique des Anciens Combattants
    13. Subvention à l’association « Animaux en détresse sur Livron et ses environs »
    14. Avis sur l’institution du pacte de gouvernance de la Communauté de communes du Val de Drôme
      Questions diverses
  • Conseil municipal

    Conseil Municipal du 1er Février

    ORDRE DU JOUR :

    1. Rapport eau et assainissement année 2019
    2. Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
    3. Mise à jour et clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
    4. Bilan des acquisitions et des cessions de la commune pour l’année 2020
    5. Demandes de subventions pour la rénovation de l’éclairage public
    6. Convention avec l’association « Patrimoine au Pays des Trois Becs »
    7. Règlement intérieur et tarifs des salles et équipements communaux au 1er février 2021
    8. Lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer
    9. Convention au dispositif « Petites Villes de Demain »

    Questions diverses

    • Salle Simone Signoret
  • Conseil municipal

    Conseil Municipal

    La séance n'étant pas ouverte au public en raison des contraintes sanitaires, le Conseil Municipal sera donc diffusé en ligne sur notre page Youtube : https://www.youtube.com/channel/UCv2kzAdoU6Y8wCC5EHRnY8g

    ORDRE DU JOUR

    1. Compte de Gestion 2020 Budget principal Ville
    2. Compte Administratif 2020 Budget principal Ville
    3. Vote des taux des impôts locaux 2021
    4. Mise à jour de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal transformation et réhabilitation »
    5. Demandes de subventions relatives à l’accessibilité dans les Établissements Recevant du Public communaux
    6. Demandes de subventions dans le cadre de la rénovation de l’éclairage public
    7. Demandes de subventions dans le cadre du développement du système de vidéo protection de la commune 
    8. Demande de financement dans le cadre de la mise en place des travaux nécessaire à la sécurisation périmétrique et volumétrique des écoles
    9. Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
    10. Demande de financement auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes dans le cadre des travaux de réhabilitation de la piscine municipale
    11. Budget Primitif 2021 Budget principal Ville
    12. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Eau
    13. Compte Administratif 2020 Budget annexe Eau
    14. Budget Primitif 2021 Budget annexe Eau
    15. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Assainissement
    16. Compte Administratif 2020 Budget annexe Assainissement
    17. Budget Primitif 2021 Budget annexe Assainissement
    18. Compte de Gestion 2020 Budget annexe Locaux commerciaux
    19. Compte Administratif 2020 Budget annexe Locaux commerciaux
    20. Budget Primitif 2021 Budget annexe Locaux commerciaux
    21. Compte de Gestion 2020 Budget annexe SPANC
    22. Compte Administratif 2020 Budget annexe SPANC
    23. Budget Primitif 2021 Budget annexe SPANC
    24. Marché de travaux - Maison PIGNAL - Avenants aux lots 2 ,3 ,6 ,7 ,10
    25. Marché de travaux Maison PIGNAL- Avenants de prorogation à l’ensemble des 13 lots du marché
    26. Chantiers Jeunes 2021
    27. Tarifs communaux de l’utilisation des équipements sportifs par le Centre de Formation des Apprentis et autres utilisateurs
    28. Mise en place d’un dispositif complémentaire de vidéo protection dans le Haut Livron
    29. Charte relative à la vidéo protection
    30. Convention Assistance Retraite – Centre de Gestion de la Drôme
    31. Versement d’une soulte à l’association Diocésaine de Valence – Voie douce Mazade-Perrier
    32. Optimisation de la taxe de séjour

    Questions diverses

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