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Janvier 2022
  • Conseil municipal

    CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER EN DIRECT

    ORDRE DU JOUR :

    Intervention du service Education sur le projet « les messages clairs »

    Présentation du projet « Territoire zéro chômeur de longue durée »

     

    1 - Petite enfance. Transfert des bâtiments : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)

    2 - Modification du plan de financement du projet de mise en œuvre de la vidéoprotection

    3 - Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement « Pignal » - Exercice budgétaire 2022      

    4 - Signature d’une convention unique en archives, numérisation et RGPD

    5 - Convention de mise à disposition de personnel avec l’association AIRE

    6 - Délibération portant gratification de deux stagiaires de l’enseignement supérieur

    7- Avenant n° 1 à la convention de commodat administratif conclue entre la Commune de Livron et la CCVD le 03 Juillet 2018 

    8 - Convention de droit d’usage du domaine privé pour la mise en œuvre de la fibre optique - parcelle cadastrée BD 382, située parking du Tennis et sur l’enceinte du stade annexe – situés au 4 rue de Couthiol

    9 - ENEDIS – Convention de servitude de passage sur parcelle ZL 29, située au 990 route de la Croix

     

    • Questions diverses
    • Salle Simone Signoret
    • 18h30

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