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Actualités

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2019

ORDRE DU JOUR

  1. Projet éducatif
  2. Projet pédagogique 3/12 ans
  3. Projet pédagogique 12/17 ans
  4. Règlement Intérieur ALSH 3/12 ans et accueil jeunes 12/17 ans
  5. Règlement intérieur du périscolaire
  6. Comptes Administratifs 2018
  7. Compte de Gestion 2018
  8. Vote des taux des impôts locaux de l’année 2019
  9. Budgets primitifs 2019
  10. Subventions aux associations  - Année 2019
  11. Bilan des cessions et acquisitions 2018
  12. Budget annexe service assainissement collectif et service eau potable: assujettissement à la TVA
  13. Mise à jour des autorisations de programme « Révision du PLU » et « Création quais et retournement des bus, et parking VL»
  14. Créances irrécouvrables
  15. Aire de lavage – Echange de terrain
  16. Approbation de la Modification du Plan Local d’Urbanisme – ZAC de la Confluence
  17. Procédure de « déclaration de projet » avec mise en compatibilité du PLU -  Projet d’extension de l’espace Loisirs-Nature du lac des Petits Robins
  18. Convention de transfert dans le domaine public de la voirie et des espaces communs du lotissement « Le Domaines des Agapanthes »
  19. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée
  20. CCVD – Bâtiment Drôme Fruit – Avenant à la convention partenariale « Drôme Fruit »
  21. Dépôt du permis de construire – Ascenseur du gymnase Claude Bon
  22. Mise en place d’un container de rangement à l’école Alphonse Daudet
  23. Convention servitude de passage Commune/ENEDIS – Parcelle ZN 798
  24. Exploitation du snack de la piscine – Saison 2019
  25. Régularisation rue du Perrier
  26. Cession parcelle BI 468 – Place de la Madeleine
  27. Convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière animalière
Mardi 19 Mars 2019
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