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Jury d'Assises : avis de la mairie |
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Monsieur le Maire vous informe que, comme chaque année, la liste provisoire des jurés de la Cour d’Assises de la Drôme, est constituée de la liste des électeurs de chaque commune.
La procédure légale prévoit que la désignation a lieu par tirage au sort.
Monsieur le Maire vous invite à assister à ce tirage qui aura lieu le jeudi 1er juillet 2010, à 14 h, à l’Hôtel de Ville, au service Citoyenneté.
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